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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALAISONS LE VEXIN
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"LE NOUVELLE FRANCE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE NOUVELLE FRANCE"
SALAISONS LE VEXIN S.A.

Numéro de dépôt :
92427840
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque "LE NOUVELLE FRANCE"

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS LE VEXIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE NOUVELLE FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS LE VEXIN domicilié(e) 95810 VALLANGOUJARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 684 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLM Conseil - France.

La marque "LE NOUVELLE FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE NOUVELLE FRANCE" est expirée depuis le 23 juillet 2002.

SALAISONS LE VEXIN a également déposé les autres marques suivantes : GERARD CAGNE , JAMBON LIGHT , GERARD CAGNA , "JAMBON NOUVELLE FRANCE" , LE VEXIN , JAMBON Light


SALAISONS LE VEXIN S.A. - 95810 VALLANGOUJARD - France - SIREN 342684560


PLM Conseil - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Jambon cuit